top of page

MENTIONS LÉGALES

Vous êtes actuellement connecté au site Internet www.maisondesadolescentsrhone.fr

Les mentions légales sur les conditions d’utilisation du site présentées ci-dessous, s’appliquent à toute personne y accédant, désignée sous le terme " utilisateur " dans le texte.
En utilisant le présent site Internet de quelque manière que ce soit, vous reconnaissez avoir accepté les dispositions du présent contrat.

Responsable du site


1. Le site est édité par :

Maison des Adolescents du Rhône
2 ter rue Montebello

69003 LYON

Tel : 04 37 23 65 03
La Maison des Adolescents du Rhône est un service de la Mutualité Française du Rhône Services de Soins et d’Accompagnement Mutualistes

 

Hébergement assuré par :

AMEN SAS 12-14 Rond Point des Champs Elysées 75 008 Paris



2. Droits d’auteurs / Copyright :

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

- n’utiliser de telles informations qu’à des fins d’information et en aucune manière à des fins commerciales

- ne pas modifier de telles informations

- reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur ("le copyright")www.maisondesadolescentsrhone.fr/

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la Maison des Adolescents du Rhône.



3. Informatique et Libertés :

Exercice du droit d’accès :
En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données le concernant. 
Ainsi, l’utilisateur peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. 
Pour exercer ce droit d’accès, l’utilisateur s’adressera à :

Maison des Adolescents du Rhône
10 rue de Sévigné

69003 LYON



4. Listes de diffusion : 

Les adresses électroniques recueillies dans le cadre des newsletters ou listes de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi de lettres de nouvelles de la Maison des Adolescents du Rhône et d’alertes ou informations ponctuelles.



5. Responsabilité : 

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. La Maison des Adolescents du Rhône ne donne aucune garantie, explicite ou implicite et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
La Maison des Adolescents du Rhône n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
La Maison des Adolescents du Rhône se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
La Maison des Adolescents du Rhône ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.



6. Lien hypertexte : 

Les liens mis en place depuis le www.maisondesadolescentsrhone.fr vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de Réseau de Santé Mutualiste, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques. 
En acceptant d’utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect. 
La création de liens hypertexte vers le site www.maisondesadolescentsrhone.fr/ est totalement autorisée. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message à l’adresse suivante 
info@maisondesados69.fr.



7. Mise à jour des mentions légales du site : 

La Maison des Adolescents du Rhône se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. La Maison des Adolescents du Rhône invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.

 

© 2015 maisons des adolescents du rhône


Maison des Adolescents du Rhône
1 bis  cours gambetta  69003 Lyon
Tel  04 37 23 65 03  
info@maisondesados69.fr
 

Accès transports en commun

Métro D ou Tram T1, arrêt Guillotière

Votre intineraire cliquez sur ce lien

Mentions legales.

bottom of page